L’image que l’on a de la profession d’avocat évolue. De nos jours, résoudre des litiges ne se passe plus automatiquement par la case tribunal et des méthodes alternatives de résolution des conflits (MARCS) sont préconisées. C’est dans ce contexte que le barreau de Bruxelles mène une campagne d’information sur la nouvelle posture de l’avocat.
« [Ces méthodes] évitent ainsi de parcourir une procédure judiciaire qui est souvent longue, parfois complexe, parfois coûteuse et aléatoire », nous explique Me Emmanuel Plasschaert, vice-bâtonnier du Barreau de Bruxelles. « Le juge décide et on ne peut pas savoir à l’avance quelle sera sa décision. D’où l’idée de se dire qu’on peut peut-être régler des conflits hors tribunal. »
On peut penser à l’arbitrage, à la tierce décision obligatoire, mais aussi à la médiation et à la conciliation où le médiateur va jouer le rôle de facilitateur. Dans ces deux derniers cas, ce n’est pas la décision du tiers décideur qui est imposée, mais la résolution vient bien des deux parties qui s’opposent.
« Dans le cadre des processus de médiation et de conciliation, on va demander aux avocats qui assistent un client de lâcher la barre du tout juridique pour réfléchir plus en termes de solutions. », explique Me Plasschaert. « Et donc, d’intégrer des éléments qui ne sont pas uniquement des éléments juridiques : de tenir compte de l’émotion, de la relation qu’il y a eu entre ces parties et, si possible, la restaurer, faire en sorte qu’elle puisse se poursuivre après la résolution du litige. Ça demande des aptitudes que l’avocat a, sans doute, de façon embryonnaire, mais qui doivent être développées. »
Des procédures plus rapides et moins coûteuses
L’avocat doit, de nos jours, développer des aptitudes extra-légales : défendre son client sur base de son argumentation, tout en ayant la volonté d’apaiser le conflit. Ainsi, on considère plus la voie judiciaire, le procès classique, comme dernier recours pour régler un conflit. Si ces MARCS sont préconisés, elles apportent leur lot d’avantages : la procédure est plus courte et moins coûteuse qu’un procès classique.
Me Plasschaert : « C’est une solution qui est négociée par les parties. Elle permet d’intégrer des aspects non juridiques. Ce qu’on peut prévoir dans l’accord, c’est non seulement des règles des droits, des arrangements financiers, mais ça peut être encore d’autres arrangements qui permettront aux parties de continuer à se voir, à restaurer une relation et la préserver. »
Cet aspect est très intéressant et très important dans un contexte familial, tout comme dans le monde de l’entreprise. Le Barreau de Bruxelles a repris sur son site les différentes méthodes qui sont désormais employées pour résoudre un conflit sans devoir passer par la case procès.
